Code APE 3109A - Fabrication de sièges d ameublement d intérieur

Toutes les informations sur le code APE 3109A de l'INSEE, les conventions collectives pour le code APE 3109A et les procédures pour changer de code APE, les professions libérales, les OPCO (ex OPCA) pour Fabrication de sièges d ameublement d intérieur

Les principales questions sur le code APE 3109A

Définition du code APE 3109A ou du code NAF 3109A, Qu'est ce que le CODE APE pour Fabrication de sièges d ameublement d intérieur ?

APE signifie Activité Principale Exercée. Le code APE 3109A est le code correspondant aux entreprises, associations ou aux micro-entreprises exerçant l'activité nommée Fabrication de sièges d ameublement d intérieur. Il est unique à cette activité.

Le code APE est un code qui identifie une activité ou une branche d'activité exercée par une entreprise ou un travailleur indépendant. Ce code a pour but principal d'effectuer des statistiques nationales sur les secteurs d'activités des professionnels et est délivré par l'INSEE lors de la création d'une société Vous pouvez consulter la liste complète des 732 activités françaises.

Quel est le code NAF pour l'activité Fabrication de sièges d ameublement d intérieur ? Quelle différence entre code NAF 3109A et code APE 3109A ?

Le code APE est identique au code NAF pour Nomenclature des Activités Françaises. Il n'y a donc pas de différence entre le CODE NAF et le CODE APE. Le code NAF pour l'activité Fabrication de sièges d ameublement d intérieur est donc 3109A. Le code NAF est désormais moins utilisé que le code APE.

Pour résumer : Le code NAF et le CODE APE sont les mêmes codes. Pas de différence

Pourquoi le code APE de mon entreprise est le 3109A ?

Le code APE / NAF de l'activité Fabrication de sièges d ameublement d intérieur est donné lors du processus de création de votre entreprise. En effet en immatriculant votre entreprise au greffe ou au centre de formalité des entreprises (CFE), vous avez décrit votre activité. L'INSEE analyse la déclaration de l'activité ou des activités exercées et détermine un code APE qui correspond selon votre déclaration à l'activité principale exercée.

Pour résumer : Le code APE est déterminé au moment de l'immatriculation de votre entreprise par l'INSEE. Une entreprise n'a qu'un seul code APE.

J'ai plusieurs activités, quels codes APE ?

Votre entreprise, micro-entreprise ou auto-entreprise si vous êtes indépendant ne peut avoir que UN code APE. Si vous exercez plusieurs activités au sein de votre entreprise, vous avez du le mentionner dans vos statuts et à votre RCS. C'est l'activité principale qui détermine votre code APE. L'activité principale est celle qui soit emploie le plus grand nombre de salariés (industrie) soit celle qui génère le plus de chiffre d'affaires. Si parmi vos activités actuelles Fabrication de sièges d ameublement d intérieur est l'activité principale alors votre code APE est bien le 3109A.

Fabrication de sièges d ameublement d intérieur: comment changer de code APE ?

Deux cas existent selon la raison du changement:

Votre activité principale a changé (ce n'est plus la même qu'initialement déclarée): Vous devez vous adresser alors à votre CFE (Centre de formalités des entreprises) il est obligatoire de le signaler et de demander une modification à votre RCS (Registre du commerce et des sociétés, votre greffe).
Erreur lors de l'immatriculation de votre société: Si vous pensez que l'INSEE vous a attribué un mauvais code APE / NAF lors de l'immatriculation de votre société il est important de le signaler. Il faut envoyer un courrier ou un mail à la direction régionale de l'INSEE. Voici le document à remplir pour effectuer le changement de votre code APE 3109A : Formulaire de demande de changement de CODE APE INSEE

Si vous avez besoin de conseils contactez-nous.

Où trouver votre code APE ?

Votre code APE est attribué par l'INSEE lors de la création de votre entreprise. Pour le trouver vous avez plusieurs solutions:

Solution 1, FICHE DE PAIE: Le code APE figure sur les bulletins de paie ou sur les factures de vente de l'entreprise

Solution 2, LE KBIS. L'activité de votre entreprise figure sur votre KBIS

Solution 3: Le site du tribunal de commerce: Retrouvez votre entreprise sur Infogreffe"

Solution 4: Utiliser l'outil de SideCare: Utilisez l'outil SideCare

L'activité Fabrication de sièges d ameublement d intérieur n'est pas une activité réglementée. Néanmoins il est important pour tous les dirigeants d'entreprise ayant le code APE 3109A de lire attentivement les conseils à propos de leurs conventions collectives et à propos des assurances conseillées pour l'exercice de cette activité.

Voici l'objet social de quelques entreprises appartenant au code APE Fabrication de sièges d ameublement d intérieur

Exemple : Tapisserie, garnissage, couture et toutes activités de finition, le négoce de tous meubles meublants, objets de décoration, antiquités, le conseil en agencement, décoration, architecture d'intérieur.

Exemple : Création meubles de couchage et mobilier fabrication création meubles de couchage et mobilier fabrication

Exemple : Tapissier garnisseur décorateur abat-jouriste couture d'ameublement vente de fauteuils et abat-jour en boutique et sur les marchés formation professionnelle et de loisir

Les assurances obligatoires pour le code APE 3109A et l'activité Fabrication de sièges d ameublement d intérieur

À partir de 15€ par mois

Protégez votre activité avec une assurance responsabilité civile dédiée à l'activité Fabrication de sièges d ameublement d intérieur (ou code APE 3109A)

Protégez votre activité contre les grands risques pouvant survenir lors de l'exercice de l'activité Fabrication de sièges d ameublement d intérieur. Vous êtes protégés contre les dommages que vous causez lors de l'exercice de votre activité Fabrication de sièges d ameublement d intérieur. Nous trouvons l'assurance RC professionnelle pour Fabrication de sièges d ameublement d intérieur la plus adaptée à votre situation.

Si vous êtes micro-entrepreneur dans Fabrication de sièges d ameublement d intérieur nous avons des assurances spécialement dédiées aux auto-entrepreneurs de l'activité Fabrication de sièges d ameublement d intérieur

5 minutes

À partir de 20€ par mois par salarié

Obligatoire

Optimisez / Trouvez votre mutuelle d'entreprise pour l'activité Fabrication de sièges d ameublement d intérieur (ou code APE 3109A).

Il est obligatoire de souscrire à une mutuelle d'entreprise pour toutes les sociétés ayant pour activité Fabrication de sièges d ameublement d intérieur et ayant des salariés. Les mutuelles d'entreprise permettent de couvrir les frais de santé du dirigeant et/ou de ses salariés. Il est important d'avoir une mutuelle spécialisée dans l'activité Fabrication de sièges d ameublement d intérieur afin de répondre à vos obligations légales de votre convention collective et de vous couvrir le mieux possible.

Pour les Entreprises

2 minutes

Pour les Indépendants (TNS)

2 minutes

À partir de 15€ par mois par salarié

Obligatoire

Optimisez / Trouvez votre assurance prévoyance pour l'activité Fabrication de sièges d ameublement d intérieur (ou code APE 3109A).

Pour toutes les entreprises avec des salariés, il est nécessaire d'avoir une assurance prévoyance couvrant les risques majeurs du métier Fabrication de sièges d ameublement d intérieur.
Pour les cadres de l'activité Fabrication de sièges d ameublement d intérieur il est nécessaire d'avoir une assurance prévoyance cotisant pour au moins 1.5% du salaire de chaque salarié Cadre.
Pour les non cadres selon votre convention collective (80%) il est obligatoire de souscrire à une assurance prévoyance pour vos salariés.

Pour les Entreprises

2 minutes

Pour les Indépendants (TNS)

2 minutes

Vous avez des salariés ? Vous désirez avoir un système de gestion des salariés spécialement conçu pour le code APE 3109A ?

SideCare a conçu un système de gestion des ressources humaines (SIRH) en partie créé pour le code APE 3109A. Vous pouvez y gérer les onboarding, offboarding, absences et congés, notes de frais, titres de transport etc... de vos salariés.

Vous pouvez découvrir le SIRH gratuit de SideCare sur le lien ci-dessous.

Attention le code APE 3109A qui a une utilité statistique peut être également important pour des clients ou des prestataires. En effet certaines entreprises sont écartées d'appels d'offres si leur code APE ne correspond pas à la mission demandée. Le code NAF 3109A est utilisé pour certaines assurances pour évaluer le risque de l'activité de la société.

Industrie manufacturière

Nom de la Section de l'activité Fabrication de sièges d ameublement d intérieur
Fabrication de meubles
Division de l'activité Fabrication de sièges d ameublement d intérieur
Fabrication de meubles
Groupe de l'activité Fabrication de sièges d ameublement d intérieur
Fabrication d'autres meubles
Classe de l'activité Fabrication de sièges d ameublement d intérieur

Votre code APE est le 3109A ? Découvrez toutes vos obligations et conseils en assurances pour votre activité sur notre site

Activités comprises dans le code APE 3109A

la fabrication de sièges d'ameublement d'intérieur tels que chaises, fauteuils, tabourets, bancs
la fabrication de canapés, canapés-lits, sofas

Activités non comprises dans le code APE 3109A

la fabrication d'oreillers, de poufs, de coussins, de couvre-pieds et d'édredons
la fabrication de sièges de voitures
la fabrication de sièges de wagons
la fabrication de sièges d'avions
la restauration de sièges et le rembourrage dans le cadre de la restauration de sièges

Les autres Activités possibles avec le code APE 3109A

De manière fréquente, les entreprises exerçant l'activité de Fabrication de sièges d ameublement d intérieur exercent d'autres activités. La question qui revient souvent est :

Est ce que je peux exercer une autre activité que les activités décrites dans le code APE 3109A ?
Réponse : Oui vous pouvez exercer plusieurs activités différentes que celle de votre code APE 3109A. L'unique critère à prendre en compte est de savoir si une de ces autres activités est majoritaire par rapport à l'activité de Fabrication de sièges d ameublement d intérieur. Le critère de "majoritaire" s'entend par chiffre d'affaires généré. Si c'est le cas vous devez effectuer une demande de changement de code APE. Sinon vous n'avez pas besoin de changer de code APE et vous avez parfaitement le droit d'exercer d'autres activités non mentionnées dans le code APE / NAF 3109A.

Exception si vous exercez d'autres activités : Les assurances de responsabilité civile. Si vous exercez des activités en dehors des activités du code APE 3109A vous devez les déclarer à votre assureur. En effet, pour ce risque, l'assureur ne vous protégera que sur les activités déclarées.

Les Conventions collectives pour l'activité Fabrication de sièges d ameublement d intérieur

Une activité déterminée par un CODE NAF / APE peut avoir une ou plusieurs conventions collectives possibles. La convention collective d'une entreprise ayant pour code APE 3109A, est choisie par l'employeur dans la liste fournie ci-dessous. Une entreprise dépend en général d'une seule convention collective. Les conventions collectives rattachées à l'activité Fabrication de sièges d ameublement d intérieur et à tous les métiers en général, peuvent être nationales, ou restreinte à certaines régions, départements ou mêmes à une entreprise en particulier.

Dans tous les cas la convention collective ne peut pas comporter des clauses et des articles moins favorables aux salariés que ceux définis dans le Code du travail.

Retrouvez ci-dessous les conventions collectives possibles pour Fabrication de sièges d ameublement d intérieur, nous vous donnons la proportion des salariés dépendant de chacune des conventions collectives.
Toutes les Conventions Collectives pour le code ape 3109A , Tous Les IDCC pour le code NAF 3109A

Code IDCC	Convention Collective	% des employés de l'activité concernés
01411	Fabrication de l'ameublement	93.7 %
Autre	CCN non trouvée avec le code APE - Branches agricoles	2.1 %
01564	Métallurgie Saône et Loire	1.7 %
01880	Ameublement - négoce de l'ameublement	1.4 %
00054	Métallurgie Région Parisienne	1.2 %

Quelles conventions collectives pour le code APE 3109A ?

La convention collective la plus probable si votre entreprise a le code APE 3109A ou le code NAF 3109A est la convention collective Fabrication de l'ameublement. 93.7 % des employés de ce secteur d'activité adhèrent à cette convention collective selon l'INSEE. Si vous avez le code APE 3109A il est donc probable que votre convention collective soit celle-ci.

L'IDCC pour le code APE 3109A ou le code NAF 3109A est donc 01411 correspondant à la convention collective Fabrication de l'ameublement . Retrouvez la convention collective gratuite du code APE sur le lien suivant Fabrication de l'ameublement Texte Gratuit .

Caisse de retraite pour le Code APE 3109A

Cas des entreprises: Pour les entreprises ayant l'activité 3109A, la cotisation à la caisse de retraite complémentaire est obligatoire. Cette cotisation est de 7.87 % du salaire brut de chaque salarié calculé mensuellement. La caisse de retraite Agirc-Arrco référente pour le code NAF 3109A est disponible sur le document suivant: Liste des caisses de retraite par code NAF

Cas des indépendants: Les indépendants du secteur Fabrication de sièges d ameublement d intérieur peuvent cotiser à leur retraite complémentaire dans la caisse CIPAV ou maintenant SSI (sécurité sociale des indépendants). Voir: Professions libérales et caisse de retraite

Code APE 3109A Auto entrepreneur et Micro-entreprise

Les micro-entreprises et les auto entrepreneurs ont tous un numéro SIRET et par conséquent un code APE. Le code APE 3109A est le même pour une micro-entreprise et une SAS si les deux structures exercent la même activité. Il n'y a pas de différence entre les entreprises et les micro-entreprises.

Remarque sur les CCN et Auto-Entrepreneur: Les micro-entreprises dans l'activité Fabrication de sièges d ameublement d intérieur n'ont pas de convention collective car ils n'ont pas de salarié. En effet les micro-entrepreneurs sont des travailleurs non salariés (TNS) et n'ont pas de convention collective. Les micro-entrepreneurs ne sont donc pas tenus de respecter les conventions collectives du code APE 3109A

Code APE 3109A Profession Libérale

On distingue 2 groupes au sein des professions libérales: les professions libérales réglementées et des professions libérales non-réglementées.
Le code APE 3109A détermine pour les professions libérales la caisse de retraite principalement. En effet pour chaque code APE, un indépendant dépend d'une caisse de retraite bien précise en fonction de son code APE.
Voici le lien pour accéder au document des services publics permettant de connaître la caisse de retraite des professions libérales du code APE 3109A Professions libérales et caisse de retraite

3109A - OPCO - OPCA - Instituts de Formation

Les OPCO (Opérateurs de compétences) de l'activité Fabrication de sièges d ameublement d intérieur sont définis par les conventions collectives possibles pour ce code APE. Voici le tableau des OPCO possibles. Vous pouvez consulter notre guide pour les OPCO pour le code APE 3109A sur le lien suivant: OPCO - OPCA du code APE 3109A
Les OPCO sont les organismes chargées de recouvrer la taxe d'apprentissage et de financer les alternances et formations de vos salariés.

Nom de l'OPCO	Adresse	Code Postal	Ville
OPCO 2I	55 Rue de Châteaudun	75009	PARIS
OPCO Commerce	251, Bd Pereire -75852 Paris cedex 17	75852	Paris

Les assurances obligatoires pour l'activité: Fabrication de sièges d ameublement d intérieur

Fabrication de sièges d ameublement d intérieur n'est pas une activité réglementée. Ainsi aucune assurance de type responsabilité civile (RC PRO) n'est obligatoire spécifiquement pour l'exercice de cette activité. Néanmoins il est fortement recommandé de souscrire à des assurances de responsabilité civile pour l'activité Fabrication de sièges d ameublement d intérieur. Concernant les assurances obligatoires pour vos employés (Mutuelle Santé et Prévoyance Collective) vous devez vous référer à votre convention collective.

Comparez les produits et assurances les plus pertinents pour l'activité Fabrication de sièges d ameublement d intérieur

Quels métiers pour le code APE 3109A ?

Vous vous posez la question de savoir si votre activité correspond bien au code APE 3109A ? La réponse n'est pas évidente. Il n'existe pas de liste de métiers clairs pour l'activité Fabrication de sièges d ameublement d intérieur. La meilleure option est de prendre une société similaire à la votre et de voir quel est son code d'activité. Si vous êtes chef d'entreprise en cours de création ou vous reprenez une entreprise et que vous désirez connaître si son code APE ou NAF est bien le 3109A contactez SideCare.

La liste des métiers possibles pour le code APE 3109A :

Nom du métier	Famille
Ebéniste	INDUSTRIE
Patineur / Patineuse sur bois à la main	ARTS ET FACONNAGE D''OUVRAGES D''ART
Opérateur polyvalent / Opératrice polyvalente d'équipement automatisé du travail des métaux et composites	INDUSTRIE
Responsable d'atelier en industrie du bois	INDUSTRIE
Argenteur / Argenteuse sur verre ou cristal	ARTS ET FACONNAGE D''OUVRAGES D''ART
Formulateur / Formulatrice coloriste en industrie cosmétique	INDUSTRIE
Opérateur programmeur / Opératrice programmeuse de centre d'usinage	INDUSTRIE
Chef d'atelier de conformation en industrie du bois	INDUSTRIE
Chef d'équipe en menuiserie, ameublement, agencement	INDUSTRIE
Aide-machiniste sur équipements de production en industrie du bois	INDUSTRIE
Finisseur / Finisseuse d'art	ARTS ET FACONNAGE D''OUVRAGES D''ART
Chef d'équipe de montage d'ouvrages en bois	INDUSTRIE
Dégauchisseur / Dégauchisseuse sur machines à bois	INDUSTRIE
Chef d'équipe de fabrication en industrie du bois	INDUSTRIE
Styliste textile	ARTS ET FACONNAGE D''OUVRAGES D''ART
Palettiseur / Palettiseuse sur machine	INDUSTRIE
Emailleur / Emailleuse d'art	ARTS ET FACONNAGE D''OUVRAGES D''ART
Chef d'atelier de presses en industrie du bois	INDUSTRIE
Ponceur-vernisseur / Ponceuse-vernisseuse à la main	ARTS ET FACONNAGE D''OUVRAGES D''ART
Machiniste de fabrication en industrie du bois	INDUSTRIE

Statistiques nationales sur l'activité 3109A - Fabrication de sièges d ameublement d intérieur

Le nombre d'employés en France selon les données de l'INSEE en 2014 ayant pour activité principale Fabrication de sièges d ameublement d intérieur est de 3400. Le nombre d'entreprises ayant pour code APE : 3109A est de 0.

Poser une question

Vous pouvez poser une question en remplissant le formulaire ci-dessous.
Un expert de SideCare vous répondra dans les plus brefs délais. Vous recevrez un mail quand la réponse sera disponible.

Il n'y a pas encore de questions sur ce point. Soyez le premier à en poser une !