Code APE 2454Z - Fonderie d autres métaux non ferreux

Toutes les informations sur le code APE 2454Z de l'INSEE, les conventions collectives pour le code APE 2454Z et les procédures pour changer de code APE, les professions libérales, les OPCO (ex OPCA) pour Fonderie d autres métaux non ferreux

Les principales questions sur le code APE 2454Z

Définition du code APE 2454Z ou du code NAF 2454Z, Qu'est ce que le CODE APE pour Fonderie d autres métaux non ferreux ?

APE signifie Activité Principale Exercée. Le code APE 2454Z est le code correspondant aux entreprises, associations ou aux micro-entreprises exerçant l'activité nommée Fonderie d autres métaux non ferreux. Il est unique à cette activité.

Le code APE est un code qui identifie une activité ou une branche d'activité exercée par une entreprise ou un travailleur indépendant. Ce code a pour but principal d'effectuer des statistiques nationales sur les secteurs d'activités des professionnels et est délivré par l'INSEE lors de la création d'une société Vous pouvez consulter la liste complète des 732 activités françaises.

Quel est le code NAF pour l'activité Fonderie d autres métaux non ferreux ? Quelle différence entre code NAF 2454Z et code APE 2454Z ?

Le code APE est identique au code NAF pour Nomenclature des Activités Françaises. Il n'y a donc pas de différence entre le CODE NAF et le CODE APE. Le code NAF pour l'activité Fonderie d autres métaux non ferreux est donc 2454Z. Le code NAF est désormais moins utilisé que le code APE.

Pour résumer : Le code NAF et le CODE APE sont les mêmes codes. Pas de différence

Pourquoi le code APE de mon entreprise est le 2454Z ?

Le code APE / NAF de l'activité Fonderie d autres métaux non ferreux est donné lors du processus de création de votre entreprise. En effet en immatriculant votre entreprise au greffe ou au centre de formalité des entreprises (CFE), vous avez décrit votre activité. L'INSEE analyse la déclaration de l'activité ou des activités exercées et détermine un code APE qui correspond selon votre déclaration à l'activité principale exercée.

Pour résumer : Le code APE est déterminé au moment de l'immatriculation de votre entreprise par l'INSEE. Une entreprise n'a qu'un seul code APE.

J'ai plusieurs activités, quels codes APE ?

Votre entreprise, micro-entreprise ou auto-entreprise si vous êtes indépendant ne peut avoir que UN code APE. Si vous exercez plusieurs activités au sein de votre entreprise, vous avez du le mentionner dans vos statuts et à votre RCS. C'est l'activité principale qui détermine votre code APE. L'activité principale est celle qui soit emploie le plus grand nombre de salariés (industrie) soit celle qui génère le plus de chiffre d'affaires. Si parmi vos activités actuelles Fonderie d autres métaux non ferreux est l'activité principale alors votre code APE est bien le 2454Z.

Fonderie d autres métaux non ferreux: comment changer de code APE ?

Deux cas existent selon la raison du changement:

Votre activité principale a changé (ce n'est plus la même qu'initialement déclarée): Vous devez vous adresser alors à votre CFE (Centre de formalités des entreprises) il est obligatoire de le signaler et de demander une modification à votre RCS (Registre du commerce et des sociétés, votre greffe).
Erreur lors de l'immatriculation de votre société: Si vous pensez que l'INSEE vous a attribué un mauvais code APE / NAF lors de l'immatriculation de votre société il est important de le signaler. Il faut envoyer un courrier ou un mail à la direction régionale de l'INSEE. Voici le document à remplir pour effectuer le changement de votre code APE 2454Z : Formulaire de demande de changement de CODE APE INSEE

Si vous avez besoin de conseils contactez-nous.

Où trouver votre code APE ?

Votre code APE est attribué par l'INSEE lors de la création de votre entreprise. Pour le trouver vous avez plusieurs solutions:

Solution 1, FICHE DE PAIE: Le code APE figure sur les bulletins de paie ou sur les factures de vente de l'entreprise

Solution 2, LE KBIS. L'activité de votre entreprise figure sur votre KBIS

Solution 3: Le site du tribunal de commerce: Retrouvez votre entreprise sur Infogreffe"

Solution 4: Utiliser l'outil de SideCare: Utilisez l'outil SideCare

L'activité Fonderie d autres métaux non ferreux n'est pas une activité réglementée. Néanmoins il est important pour tous les dirigeants d'entreprise ayant le code APE 2454Z de lire attentivement les conseils à propos de leurs conventions collectives et à propos des assurances conseillées pour l'exercice de cette activité.

Voici l'objet social de quelques entreprises appartenant au code APE Fonderie d autres métaux non ferreux

Exemple : Modelage mécanique pour modèles et moules de fonderie, maçonnerie de matériaux composites, d'emboutissage, de thermoformage

Exemple : Toutes activités ayant trait à la fonderie, l'usinage et la transformation de tous métaux ferreux, la mécanique générale, la sous traitance de ces mêmes activités, le négoce, l'achat, la récupération de toutes matières et de tous matériels, métaux, pièces détachées et autres, en vue de leur revente.

Exemple : Achat et vente de matériaux la fabrication d'alliages en découlant et toutes activités métallurgiques achat vente négoce de tous produits afférents à l'activité de fonderie de métaux.

Les assurances obligatoires pour le code APE 2454Z et l'activité Fonderie d autres métaux non ferreux

À partir de 15€ par mois

Protégez votre activité avec une assurance responsabilité civile dédiée à l'activité Fonderie d autres métaux non ferreux (ou code APE 2454Z)

Protégez votre activité contre les grands risques pouvant survenir lors de l'exercice de l'activité Fonderie d autres métaux non ferreux. Vous êtes protégés contre les dommages que vous causez lors de l'exercice de votre activité Fonderie d autres métaux non ferreux. Nous trouvons l'assurance RC professionnelle pour Fonderie d autres métaux non ferreux la plus adaptée à votre situation.

Si vous êtes micro-entrepreneur dans Fonderie d autres métaux non ferreux nous avons des assurances spécialement dédiées aux auto-entrepreneurs de l'activité Fonderie d autres métaux non ferreux

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Optimisez / Trouvez votre mutuelle d'entreprise pour l'activité Fonderie d autres métaux non ferreux (ou code APE 2454Z).

Il est obligatoire de souscrire à une mutuelle d'entreprise pour toutes les sociétés ayant pour activité Fonderie d autres métaux non ferreux et ayant des salariés. Les mutuelles d'entreprise permettent de couvrir les frais de santé du dirigeant et/ou de ses salariés. Il est important d'avoir une mutuelle spécialisée dans l'activité Fonderie d autres métaux non ferreux afin de répondre à vos obligations légales de votre convention collective et de vous couvrir le mieux possible.

Pour les Entreprises

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Pour les Indépendants (TNS)

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À partir de 15€ par mois par salarié

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Optimisez / Trouvez votre assurance prévoyance pour l'activité Fonderie d autres métaux non ferreux (ou code APE 2454Z).

Pour toutes les entreprises avec des salariés, il est nécessaire d'avoir une assurance prévoyance couvrant les risques majeurs du métier Fonderie d autres métaux non ferreux.
Pour les cadres de l'activité Fonderie d autres métaux non ferreux il est nécessaire d'avoir une assurance prévoyance cotisant pour au moins 1.5% du salaire de chaque salarié Cadre.
Pour les non cadres selon votre convention collective (80%) il est obligatoire de souscrire à une assurance prévoyance pour vos salariés.

Pour les Entreprises

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Pour les Indépendants (TNS)

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Vous avez des salariés ? Vous désirez avoir un système de gestion des salariés spécialement conçu pour le code APE 2454Z ?

SideCare a conçu un système de gestion des ressources humaines (SIRH) en partie créé pour le code APE 2454Z. Vous pouvez y gérer les onboarding, offboarding, absences et congés, notes de frais, titres de transport etc... de vos salariés.

Vous pouvez découvrir le SIRH gratuit de SideCare sur le lien ci-dessous.

Attention le code APE 2454Z qui a une utilité statistique peut être également important pour des clients ou des prestataires. En effet certaines entreprises sont écartées d'appels d'offres si leur code APE ne correspond pas à la mission demandée. Le code NAF 2454Z est utilisé pour certaines assurances pour évaluer le risque de l'activité de la société.

Industrie manufacturière

Nom de la Section de l'activité Fonderie d autres métaux non ferreux
Métallurgie
Division de l'activité Fonderie d autres métaux non ferreux
Fonderie
Groupe de l'activité Fonderie d autres métaux non ferreux
Fonderie d'autres métaux non ferreux
Classe de l'activité Fonderie d autres métaux non ferreux

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Activités comprises dans le code APE 2454Z

la fonderie de demi-produits en métaux précieux et autres métaux
le moulage sous-pression de pièces en métaux non ferreux
la fabrication de statues en bronze sur plan

Activités non comprises dans le code APE 2454Z

Les autres Activités possibles avec le code APE 2454Z

De manière fréquente, les entreprises exerçant l'activité de Fonderie d autres métaux non ferreux exercent d'autres activités. La question qui revient souvent est :

Est ce que je peux exercer une autre activité que les activités décrites dans le code APE 2454Z ?
Réponse : Oui vous pouvez exercer plusieurs activités différentes que celle de votre code APE 2454Z. L'unique critère à prendre en compte est de savoir si une de ces autres activités est majoritaire par rapport à l'activité de Fonderie d autres métaux non ferreux. Le critère de "majoritaire" s'entend par chiffre d'affaires généré. Si c'est le cas vous devez effectuer une demande de changement de code APE. Sinon vous n'avez pas besoin de changer de code APE et vous avez parfaitement le droit d'exercer d'autres activités non mentionnées dans le code APE / NAF 2454Z.

Exception si vous exercez d'autres activités : Les assurances de responsabilité civile. Si vous exercez des activités en dehors des activités du code APE 2454Z vous devez les déclarer à votre assureur. En effet, pour ce risque, l'assureur ne vous protégera que sur les activités déclarées.

Les Conventions collectives pour l'activité Fonderie d autres métaux non ferreux

Une activité déterminée par un CODE NAF / APE peut avoir une ou plusieurs conventions collectives possibles. La convention collective d'une entreprise ayant pour code APE 2454Z, est choisie par l'employeur dans la liste fournie ci-dessous. Une entreprise dépend en général d'une seule convention collective. Les conventions collectives rattachées à l'activité Fonderie d autres métaux non ferreux et à tous les métiers en général, peuvent être nationales, ou restreinte à certaines régions, départements ou mêmes à une entreprise en particulier.

Dans tous les cas la convention collective ne peut pas comporter des clauses et des articles moins favorables aux salariés que ceux définis dans le Code du travail.

Retrouvez ci-dessous les conventions collectives possibles pour Fonderie d autres métaux non ferreux, nous vous donnons la proportion des salariés dépendant de chacune des conventions collectives.
Toutes les Conventions Collectives pour le code ape 2454Z , Tous Les IDCC pour le code NAF 2454Z

Code IDCC	Convention Collective	% des employés de l'activité concernés
02980	Métallurgie Somme	14.5 %
01164	Métallurgie Somme Vimeu	11.4 %
Autre	CCN non trouvée avec le code APE - Branches agricoles	11.0 %
00054	Métallurgie Région Parisienne	10.0 %
00714	Métallurgie Moselle	9.0 %
00650	Métallurgie cadres	7.2 %
00887	Métallurgie Eure	6.1 %
00914	Métallurgie Ain	4.0 %
01809	Métallurgie Jura	3.4 %
00878	Métallurgie Rhône	3.0 %
02221	Métallurgie Isère Hautes Alpes	2.7 %
00898	Métallurgie Allier	2.7 %
01604	Métallurgie Seine Maritime Rouen Dieppe	2.6 %
02755	Métallurgie Belfort Montbéliard	2.4 %
03053	Métallurgie Haute-Saône	1.5 %
02992	Métallurgie Indre et Loire	1.4 %
01576	Métallurgie Cher	1.4 %
01867	Métallurgie Drome Ardèche	1.3 %
02489	Métallurgie Vendée	1.3 %
00911	Métallurgie Seine et Marne	1.1 %
00567	Bijouterie joaillerie orfèvrerie	1.0 %
01315	Métallurgie Haute Marne Meuse	1.0 %

Quelles conventions collectives pour le code APE 2454Z ?

La convention collective la plus probable si votre entreprise a le code APE 2454Z ou le code NAF 2454Z est la convention collective Métallurgie Somme. 14.5 % des employés de ce secteur d'activité adhèrent à cette convention collective selon l'INSEE. Si vous avez le code APE 2454Z il est donc probable que votre convention collective soit celle-ci.

L'IDCC pour le code APE 2454Z ou le code NAF 2454Z est donc 02980 correspondant à la convention collective Métallurgie Somme . Retrouvez la convention collective gratuite du code APE sur le lien suivant Métallurgie Somme Texte Gratuit .

Caisse de retraite pour le Code APE 2454Z

Cas des entreprises: Pour les entreprises ayant l'activité 2454Z, la cotisation à la caisse de retraite complémentaire est obligatoire. Cette cotisation est de 7.87 % du salaire brut de chaque salarié calculé mensuellement. La caisse de retraite Agirc-Arrco référente pour le code NAF 2454Z est disponible sur le document suivant: Liste des caisses de retraite par code NAF

Cas des indépendants: Les indépendants du secteur Fonderie d autres métaux non ferreux peuvent cotiser à leur retraite complémentaire dans la caisse CIPAV ou maintenant SSI (sécurité sociale des indépendants). Voir: Professions libérales et caisse de retraite

Code APE 2454Z Auto entrepreneur et Micro-entreprise

Les micro-entreprises et les auto entrepreneurs ont tous un numéro SIRET et par conséquent un code APE. Le code APE 2454Z est le même pour une micro-entreprise et une SAS si les deux structures exercent la même activité. Il n'y a pas de différence entre les entreprises et les micro-entreprises.

Remarque sur les CCN et Auto-Entrepreneur: Les micro-entreprises dans l'activité Fonderie d autres métaux non ferreux n'ont pas de convention collective car ils n'ont pas de salarié. En effet les micro-entrepreneurs sont des travailleurs non salariés (TNS) et n'ont pas de convention collective. Les micro-entrepreneurs ne sont donc pas tenus de respecter les conventions collectives du code APE 2454Z

Code APE 2454Z Profession Libérale

On distingue 2 groupes au sein des professions libérales: les professions libérales réglementées et des professions libérales non-réglementées.
Le code APE 2454Z détermine pour les professions libérales la caisse de retraite principalement. En effet pour chaque code APE, un indépendant dépend d'une caisse de retraite bien précise en fonction de son code APE.
Voici le lien pour accéder au document des services publics permettant de connaître la caisse de retraite des professions libérales du code APE 2454Z Professions libérales et caisse de retraite

2454Z - OPCO - OPCA - Instituts de Formation

Les OPCO (Opérateurs de compétences) de l'activité Fonderie d autres métaux non ferreux sont définis par les conventions collectives possibles pour ce code APE. Voici le tableau des OPCO possibles. Vous pouvez consulter notre guide pour les OPCO pour le code APE 2454Z sur le lien suivant: OPCO - OPCA du code APE 2454Z
Les OPCO sont les organismes chargées de recouvrer la taxe d'apprentissage et de financer les alternances et formations de vos salariés.

Nom de l'OPCO	Adresse	Code Postal	Ville
OPCO 2I	55 Rue de Châteaudun	75009	PARIS

Les assurances obligatoires pour l'activité: Fonderie d autres métaux non ferreux

Fonderie d autres métaux non ferreux n'est pas une activité réglementée. Ainsi aucune assurance de type responsabilité civile (RC PRO) n'est obligatoire spécifiquement pour l'exercice de cette activité. Néanmoins il est fortement recommandé de souscrire à des assurances de responsabilité civile pour l'activité Fonderie d autres métaux non ferreux. Concernant les assurances obligatoires pour vos employés (Mutuelle Santé et Prévoyance Collective) vous devez vous référer à votre convention collective.

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Quels métiers pour le code APE 2454Z ?

Vous vous posez la question de savoir si votre activité correspond bien au code APE 2454Z ? La réponse n'est pas évidente. Il n'existe pas de liste de métiers clairs pour l'activité Fonderie d autres métaux non ferreux. La meilleure option est de prendre une société similaire à la votre et de voir quel est son code d'activité. Si vous êtes chef d'entreprise en cours de création ou vous reprenez une entreprise et que vous désirez connaître si son code APE ou NAF est bien le 2454Z contactez SideCare.

La liste des métiers possibles pour le code APE 2454Z :

Nom du métier	Famille
Modeleur / Modeleuse en fonderie	INDUSTRIE
Opérateur / Opératrice sur machine de soudage sous flux gazeux	INDUSTRIE
Aide chaudronnier / chaudronnière	INDUSTRIE
Maquettiste modeleur / modeleuse	INDUSTRIE
Tourneur vertical / Tourneuse verticale	INDUSTRIE
Mécanicien-outilleur / Mécanicienne-outilleuse en découpage et emboutissage	INDUSTRIE
Tableautiste en raffinerie	INDUSTRIE
Ebavureur-meuleur industriel / Ebavureuse-meuleuse industrielle	INDUSTRIE
Chef d'atelier de maintenance de matériels	INSTALLATION ET MAINTENANCE
Chauffeur-conducteur / Chauffeuse-conductrice de four de forge/estampage	INDUSTRIE
Tôlier-serrurier / Tôlière-serrurière	INDUSTRIE
Etinceleur / Etinceleuse en électroérosion	INDUSTRIE
Plongeur / Plongeuse hyperbare	INSTALLATION ET MAINTENANCE
Plongeur scaphandrier / Plongeuse scaphandrière	INSTALLATION ET MAINTENANCE
Electromécanicien / Electromécanicienne d'équipements d'exploitation	INSTALLATION ET MAINTENANCE
Chaudronnier-tôlier / Chaudronnière-tôlière	INDUSTRIE
Pilote d'installation de production d'énergie	INDUSTRIE
Ebarbeur-ébavureur industriel / Ebarbeuse-ébavureuse industrielle	INDUSTRIE
Mateur / Mateuse de déformation des métaux	INDUSTRIE
Mécanicien monteur / Mécanicienne monteuse de fabrication	INDUSTRIE

Statistiques nationales sur l'activité 2454Z - Fonderie d autres métaux non ferreux

Le nombre d'employés en France selon les données de l'INSEE en 2014 ayant pour activité principale Fonderie d autres métaux non ferreux est de 2500. Le nombre d'entreprises ayant pour code APE : 2454Z est de 0.

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